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Marques déposées par ANTOINE ROYAL
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fonte verte
Marque expirée - Marque en non vigueur

fonte verte
ANTOINE ROYAL

Numéro de dépôt :
3674815
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2019
fonte verte de ANTOINE ROYAL

Présentation de la marque fonte verte

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2009 par ANTOINE ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fonte verte »

Le déposant est ANTOINE ROYAL domicilié(e) 7 bout du dessous - 88600 - mortagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, antoine royal domicilié(e) 7 bout du dessous - 88600 - mortagne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fonte verte est expirée depuis le 9 septembre 2019.

ANTOINE ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : peuplier rétifié , hêtre rétifié , fonte de bois , épicéa rétifié , plastifibre , pin rétifié , rétifibre , frène rétifié


ANTOINE ROYAL - 7 bout du dessous - 88600 - mortagne - France


antoine royal - 7 bout du dessous - 88600 - mortagne - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.